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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUEL
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VET API
Marque expirée - Marque en non vigueur

VET API
S.A.R.L. JANUEL

Numéro de dépôt :
3097920
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2011
VET API de JANUEL

Présentation de la marque VET API

Déposée le 30 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VET API »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUEL domicilié(e) 29, Ave de la Gare, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 272 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JANUEL capital - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET API est expirée depuis le 30 avril 2011.

JANUEL a également déposé les autres marques suivantes : BATISTAR


S.A.R.L. JANUEL - 29, Ave de la Gare, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France - SIREN 424272284


SARL JANUEL capital - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication au BOPI 2001-23

Republication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 7 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520813 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Vêtements, chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, sacs et sachets pour l'emballage ou la protection en matières textiles et fibres en matières plastiques à usage textile, bâches, tamis de filtrage et de séchage (ustensiles de ménage) et gants (habillement) .

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.